Dossier Questionnaire OMS

"C'est dans le cadre de travaux du CSPS pour une nouvelle Politique Sportive de la Ville que les différentes aides financières ont été créées. Notre association fortement impliquée dans ces travaux, a élaboré un nouveau questionnaire pour une prise en compte des nouveaux critères."

 

Depuis 2011, ce nouveau questionnaire est proposé aux Clubs sous forme d'un fichier informatique de type "Excel" qui a la particularité d'être pré-paramétré par l'OMS et par les Clubs (onglet Départ).

 

Ce fichier devra nécessairement être imprimé*, accompagné des justificatifs exigés et d'un chèque de cotisation à l'OMS.

En 2013 ce fichier a été modifié pour tenir compte du nouvel aménagement pour la liste des entraîneurs

En 2016 chaque page du dossier compte un "?"  qui par un simple clic, permet d'accéder à notre site pour obtenir des conseils propres à la page consultée.

 

En 2018 une nouvelle version sera mise en ligne en septembre. Le cadre général ne change pas, seul un onglet "Contrôle" détecte certaines anomalies et vous informe pour les solutionner.

 

 

*Ne pas imprimer en recto-verso et ne pas faire de reliure !

Dossier Investissement des dirigeants

"C'est dans le cadre de travaux du CSPS pour une nouvelle Politique Sportive de la Ville que les différentes aides financières ont été créées.

Dans le cadre des aides critériées, dont les principaux éléments sont extraits du Questionnaire OMS (voir ci-dessus), un dossier complémentaire a été créé pour prendre en compte et encourager  l'Investissement des Dirigeants" , avec une aide financière.

 

Cet investissement s'appuie sur des éléments concrets que les dirigeants peuvent mettre en œuvre pour générer des ressources ou réduire des dépenses pour leur association.  Les moyens reconnus sont les suivants:

  1. Organiser des manifestations exceptionnelles ( *)
  2. Rechercher et obtenir des dons (mécénat)
  3. Recherches des partenariats (avec contrats)
  4. Utiliser les dispositifs fiscaux en matière de déplacements (*)

Tous les justificatifs (factures, reçus, contrat, cerfa, ...) doivent être fournis pour acceptation.

(*) Des restrictions concernent cette aide, elles sont précisées sur la page 2 du dossier.

 

Les étapes des dossiers de subventions


1 - Dossier OMS :Se préparer - conseils

Dans cette rubrique nous abordons tous les conseils pour vous préparer tout au long de l'année sans attendre la réception du questionnaire.

Cette partie est susceptible d'être actualisée en fonction des modifications que nous avons apporté au questionnaire.

Elle aborde les principaux écueils que les clubs rencontrent chaque année de façon récurrente.

Désormais depuis la rentrée 2014 un diaporama vous permettra de découvrir les subtilités du questionnaire OMS

Depuis 2016 le questionnaire de demande de subventions comporte sur chacune des pages un lien  "?" qui dirige l'opérateur sur notre site, vers l'article dédié à la page traitée.

 

En 2018 le questionnaire sera modifié pour rendre plus interactif l'onglet Contrôle pour que les erreurs ou anomalies soient solutionnées en amont.


2 - Dossiers Subventions à télécharger

Cette rubrique dédiée aux personnes chargées de compléter les différents dossiers de subventions et présente des rubriques sous-menu qui abordent des aspects pratiques et d'information de suivi ainsi que les commentaires de l'OMS.

 

Remarques :

Souhaitant conserver la confidentialité des questionnaires.

Les questionnaires sont adressés par mail à nos adhérents et disponibles dans l'espace réservé aux associations sportives adhérentes à l'OMS (Accessibles avec mot de passe)


3 Aides et conseils

Le dossier principal (Questionnaire OMS) est, selon les activités des Clubs, plus ou moins complexe à renseigner. De fait il peut-être source de questionnements ou d'erreurs ou d'oublis. Sur chacune des pages de ce questionnaire le signe ? est un lien mis en évidence afin par un simple clic d'accéder à des compléments d'informations qui pourraient être utiles.

 


4 - Suivi de vos dossiers

Cette rubrique vous informe de l'état de votre dossier réceptionné par l'OMS et vérifié.

La complexité des informations à exploiter  et la rigueur que nous souhaitons maintenir aboutissent régulièrement à des dossiers  imparfaits.

 

Nos réunions de travail qui se déroulent le mardi soir permettent de faire un état précis de l'avancée de toutes les régularisations des dossiers.

Sur cette page (Suivi des dossiers phase 1) vous trouverez des tableaux informatifs, mais aussi nos commentaires généraux.


5 - Traitement final des données

Après examen des dossiers et l'exploitation des données fournies pour déterminer la répartition aides financières, l'OMS présente et propose à nos élus responsables le résultat de son travail.

A cette occasion des ajustements budgétaires (répartition des différents budgets) peuvent être faits.

Notre PROPOSITION est le stade où nous pouvons assumer notre responsabilité.

La Ville à la possibilité et le pouvoir d'apporter des modifications unilatéralement

Si l'OMS n'est pas enclin, par principe, à valider ces modifications, elles demeurent une prérogative de nos représentants élus locaux.

 

 

Le suivi des dossiers phase 2, est la phase finale et globale de répartition des différentes aides. Il apporte des renseignements éventuels sur des évolutions qui méritent d'être soulignées.

 


Entraîneurs:
Vous désirez connaître la liste des diplômes d'État reconnus par le CSPS découvrez-la en cliquant ICI.