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Début Saison : Les subventions dates et lien à mettre à jour.



1- Le nouveau questionnaire subventions 2023-2024

Disponible en téléchargement (fichier Excel) -

Date limite de retour exigé le 16 octobre 2023.

Voir INFOS aux Associations

 

*Téléchargements 2023-2024 (mot de passe exigé)

Rappel: Dans le cadre des "Dossiers Investissement des Dirigeants"

 Rubrique :"Renonciation à remboursement de frais de déplacements"

Les nouveaux barèmes ont fortement évolués pour les déplacements en 2022

 

En savoir + :Clic sur ce lien  Barème

>>>>> 1 A - dossiers en anomalies

Pour les dossiers en anomalies

Savoir si votre dossier est concerné et les mesures à prendre (lien en bas du tableau)

 

https://www.oms-eybens.com/infos-aux-associations/dossiers-subventions/suivi-dossiers-phase-1/

 

 

2- Émission de CERFA

Rappel: Dans le cadre des "Dossiers Investissement des Dirigeants"

 Rubrique :"Renonciation à remboursement de frais de déplacements"

Les nouveaux barèmes ont fortement évolués pour les déplacements 2022

 

En savoir + :Clic sur ce lien  Barème

3- Le nouveau cadre tarifaire

Présenté lors de notre dernière AG du 5 mai 2023 le cadre tarifaire évolue, vous pouvez en prendre connaissance par téléchargement dans la rubrique:

*Téléchargements courants (mot de passe exigé)

4- Le DID (Dossier Investissement des Dirigeants)

Une catégorie d'aides qui vient compléter le questionnaire principal, et prendre en compte divers pôles d'autofinancement des Clubs, qui vient compléter les "Aides au Fonctionnement"

Date limite de retour exigé le 14 novembre 2023

repoussé au 12 décembre 2023 (décision oms du 21/11/23)

Description : ICI

 

Le dossier est disponible en téléchargement.

Les recommandations :ICI

 

*Téléchargements 2023-2024 (mot de passe exigé)